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OUDOT Pascal

Originaire de Haute-Marne, Pascal Oudot a étudié le droit à l’Université de Bourgogne. Les enseignements dispensés par Philippe Gerbay en première année et par Joanna Schmidt-Szalewsky en deuxième année lui ont donné le goût du droit privé et tout particulièrement celui du droit de la responsabilité civile. C’est dans cette discipline qu’il rédigera sa thèse sur le « risque de développement », sous la direction de Jean-Pierre Pizzio. Cette thématique lui ouvrira ensuite, les chemins du droit des affaires, en particulier du droit de la concurrence, mais aussi ceux du droit de la famille, du droit de l’environnement et du droit de l’Union européenne. La vitalité de la responsabilité civile l’a conduit, pour en apprécier les transformations, à s’interroger sur l’évolution de notions socles de notre société, telles que l’égalité et plus récemment, la fraternité.

Pascal Oudot a été avocat au barreau de Toulon de 2015 à 2020. Il est marié et père de deux enfants.

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Email : pascal.oudot@univ-tln.fr

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Carrières académiques – Diplômes      

  • Maître de conférences à la Faculté de droit de Toulon, depuis 2010.

  • Maître de conférences à la Faculté de droit de Dijon – 2002 à 2010.

  • Chargé d’enseignement à la Faculté de droit de Dijon – 1989 à 2002.

  • Avocat au Barreau de Toulon – 2015 à 2020.

  • Diplôme d’habilitation à diriger des recherches – 2009.

  • Doctorat en droit privé et science criminelle – 2001. Thèse : « Le risque de développement, contribution au maintien du droit à réparation », dir. J.-P. Pizzio.

  • D.E.S.S. – C.A.A.E. (I.A.E. de Dijon) – 1989.

  • D.E.S.S. – Droit des affaires (Dijon) – 1987.

  • 2008 / 2009            Master 2 Droit privé et sciences criminelles – Université Nice Côte d’Azur.

Activités administratives

Au sein de Laboratoires de recherche – Toulon et Dijon

CERC (Centre d’Etudes et de Recherche sur les Contentieux) – EA 3164

  • Directeur élu du CERC depuis mars 2019 – Faculté de droit de Toulon ;
  • Responsable de l’axe Contrats – Responsabilités (CERC), de 2015 à 2018.
  • Membre du CERC depuis 2010.

Ecole doctorale – ED 509

  • Membre de droit de l’école doctorale – ED 509 depuis mars 2019
  • Membre titulaire de la commission d’aide à la mobilité – ED 509 depuis 2020.

CREDESPO (Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique)

  • Membre du Conseil de Laboratoire du CREDESPO – Faculté de droit de Dijon, de 1997 à 2002.
  • Membre du CREDESPO de 2007 à 2010.
  • Membre du Laboratoire de Droit Privé Appliqué de 1995 à 2007.

Au sein de l’équipe décanale – Toulon

  • Vice-doyen délégué aux licences, de 2012 à 2017.
  • Vice-doyen délégué aux licences et aux relations avec les lycées, de 2015 à 2017.

Principales publications

  • « La force majeure dans le contexte de la Covid-19 », Les éditions Ovadia 2021, in Covid-19 et droit, sous la dir. de P. Oudot et S. Farhi, 2021, p. 29 à 48.
  • « La fraternité : 1789/covid-19 », JCP G, 2020, n° 27, 6 juillet 2020, doctr. 83, p. 839.
  • « Le préjudice personnel de l’héritier tiers à un contrat de prêt bancaire », obs. sous Cass. com., 15 juin 2022, n° 19-25450, JCP, G, 2022, p. 1307.
  • « Défaut d’entretien et rôle actif de la chose inerte », obs. sous Cass. civ. 2ème, 25 mai 2022, n° 20-17123, JCP, G, 2022, p. 1128.
  • « Clarification » sur la responsabilité civile du garagiste réparateur », obs. sous Cass. civ. 1re, 11 mai 2022, n° 20-18867 et n° 20-19732, JCP, G, 2022, p. 1010.
  • « Convention d’assistance bénévole : l’assistant répond de toutes ses fautes », obs. sous Cass. civ. 1re, 5 janv. 2022, n° 20-20331, JCP, G, 2022, p. 158.
  • « En matière de promesse, ce qui vaut pour la vente, vaut pour la revente », obs. sous Cass. civ. 3e, 20 oct. 2021, n° 20-18514, JCP, G, 2021, p. 2012.
  • « Fauteuil roulant électrique : l’influence de la CIDPH sur l’interprétation de la loi du 5 juillet 1985 », note sous Cass. civ. 2e, 6 mai 2021, n° 20-14551, Recueil Dalloz, 2021, p. 1413.

Enseignements actuellement dispensés

Introduction au droit ; Droit des contrats ; Responsabilité civile ; Contrats d’affaires.