Menu Fermer

Le CERC

CENTRE D’ÉTUDES ET DE RECHERCHE SUR LES CONTENTIEUX • Équipe d’accueil EA 3164

Le Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux – C.E.R.C. – a été créé en 1996 au sein de la Faculté de Droit de l’Université de Toulon. Ce centre de recherche a pour principale thématique de recherche le droit des contentieux privés et publics. Le C.E.R.C. est composé d’une équipe pluridisciplinaire de 19 enseignants-chercheurs et d’une trentaine de doctorants en moyenne, spécialiste en droit privé, en droit public et en histoire du droit.

Le C.E.R.C. a pour vocation principale de traiter toutes les formes de contentieux privés et publics. Son cœur d’activité et son identité doivent être préservés. L’inflation normative entraîne une augmentation du recours au juge, dont les pouvoirs ne cessent de se développer. Le contentieux reste donc un enjeu actuel de nos sociétés modernes. L’étude des contentieux constitue la thématique scientifique spécifique du C.E.R.C.

Pour mener ses travaux dans le domaine du contentieux, le C.E.R.C. adopte une méthodologie particulière. Les manifestations scientifiques du C.E.R.C. sont pensées afin de créer des synergies entre les orientations de recherche de l’unité et de l’Université avec les préoccupations du monde judiciaire. En ce sens, les réflexions associent très généralement une approche théorique et pratique du thème traité. À la suite de travaux théoriques préparatoires, des colloques et conférences sont organisés, associant des praticiens des contentieux de l’environnement non académique direct du Var.

Direction du laboratoire :

Axes de recherche :

Pour structurer les orientations scientifiques du centre, les membres du C.E.R.C. ont organisé les thématiques de recherche du laboratoire en 4 axes.

Le premier axe du C.E.R.C. est consacré aux « contentieux de la territorialisation et déterritorialisation ».

Cette thématique invite à l’étude des mouvements – ou non – des sociétés euro-méditerranéennes et de ses populations au travers du contentieux du droit de la mer, du contentieux du droit administratif, du contentieux du droit constitutionnel, du contentieux des droits fondamentaux ou encore du droit européen. Cet axe de recherche du C.E.R.C. participe de la thématique « échange et sociétés méditerranéennes », tout en permettant au centre de conserver son identité liée à l’étude des contentieux, ici publics (par exemple, voir programme joint en annexe du colloque « aspects juridiques des inondations », organisé par S. PEREZ, MCF du C.E.R.C.).

Le deuxième axe du C.E.R.C. est dédié aux « contentieux de la sociologie criminelle ».

Ce thème riche d’actualités ne cesse d’être renouvelé, tant le droit pénal, la procédure pénale et la pénologie sont des matières mouvantes. Les liens complexes entre la religion, le politique et la diversité culturelle sont au cœur des contentieux analysés. Cet axe participe des thématiques « échange et sociétés méditerranéennes » et « information, numérique, prévention » de l’Université de Toulon (par exemple, voir programme joint en annexe du « parquet du XXIe siècle » co-organisé par V. BOUCHARD, MCF du C.E.R.C.).

Le troisième axe du C.E.R.C. s’attache aux « contentieux du vivant ».

Cette thématique entend analyser le vivant sous toutes ses formes : humain, animal, végétal. La prévention des risques contentieux – sanitaires et écologiques – est ainsi au cœur des thèmes étudiés. Cet axe s’inscrit dans les thématiques « mer, environnement et développement durable » et « information, numérique, prévention » de l’Université de Toulon, tout en assurant aux chercheurs du C.E.R.C. la possibilité d’étudier des contentieux émergents (par exemple, voir programme colloque international joint en annexe du colloque « Le bruit en mer » co-organisé par F. SCHNEIDER, MCF du C.E.R.C.).

Le quatrième axe du C.E.R.C. est consacré aux « contentieux du droit du patrimoine ».

Si cet axe entend analyser les thématiques liées aux contentieux du patrimoine des personnes privées et des entreprises, il envisage également les règles de protection du patrimoine de notre territoire. Cet axe participe des thématiques « mer, environnement et développement durable » et « information, numérique, prévention » de l’Université de Toulon, tout en assurant aux chercheurs du C.E.R.C. la possibilité d’étudier des contentieux récurrents de nos sociétés actuelles (par exemple, voir programme joint en annexe du colloque « droit et numérique », organisé B. BORDURE et J. LEBORNE, doctorant du C.E.R.C.).

École doctorale de rattachement :

ED 509 « Civilisations et sociétés euro-méditerranéennes et comparées »