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Jérôme LEBORNE

Docteur en droit privé / Enseignant contractuel

Intitulé de thèse

La protection pénale de l’animal

Direction de thèse

Valérie BOUCHARD, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, MCF HDR en Droit privé et sciences criminelles

Diplômes

  • 2023 – Qualifié aux fonctions de maître de conférences
  • 2017 – 2022 – Doctorat, thèse soutenue le 14 décembre 2022 à Toulon
  • 2015 – 2016 – Master 2 « Expertise dans le système pénal national et international », Mention Très Bien, Major de promotion. Prix de l’Union des Compagnies d’experts près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille
  • 2014 – 2015 – Master 1 « Personne et Procès », Mention Bien, Université de Toulon
  • 2011 – 2014 – Licence de Droit, Mention Assez bien, Université de Toulon.
  • 2010-2011 – Baccalauréat série Économique et Social (ES), Mention Bien, Lycée Costebelle, Hyères 

Parcours professionnel

Expérience dans l’enseignement

  • 2022 – 2023 – Enseignant contractuel « Droit privé du contentieux – Droit pénal et procédure pénale », Université de Toulon : 
    – CM Procédure pénale – Master 1, semestre 2, Faculté de Droit de Toulon, campus Draguignan (30 heures) 
    – CM Procédure pénale – Capacité 2, semestre 2, Faculté de Droit de Toulon (20 heures) 
    – CM Droit pénal – Capacité 1, semestre 1, Faculté de Droit de Toulon (20 heures) 
    – Séminaire Contentieux d’appel – Master 2, semestre 1, Faculté de Droit de Toulon, campus Draguignan (7,5 heures) 
    – Séminaire La protection pénale de l’animal – Prépa ENM, Faculté de Droit de Toulon (3 heures)
    – TD Procédure pénale – Master 1, semestres 1 et 2, cours magistral de Mme Valérie BOUCHARD, Faculté de Droit de Toulon (30 heures) 
    – TD Procédure pénale – Master 1, semestres 1 et 2, cours magistral de Mme Catherine TZUTZUIANO, Faculté de Droit de Toulon, campus Draguignan (30 heures)
    – TD Méthodologie des exercices juridiques – Capacité 1, semestre 1, Faculté de Droit de Toulon (15 heures) 
    – TD Pratique du vocabulaire juridique – Capacité 1, semestre 1, Faculté de Droit de Toulon (10 heures).
  • 2021 – 2022 – Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER), Université de Toulon, CERC : 
    – TD Droit des personnes – Licence 1, semestre 1, cours magistral de M. le Professeur Philippe PÉDROT, Faculté de Droit de Toulon (30 heures)
    – TD Procédure pénale – Master 1, semestres 1 et 2, cours magistral de Mme Valérie BOUCHARD, Faculté de Droit de Toulon (30 heures)
    – TD Procédure pénale – Master 1, semestres 1 et 2, cours magistral de Mme Catherine TZUTZUIANO, Faculté de Droit de Toulon, campus Draguignan (30 heures)
    – Séminaire La protection pénale de l’animal – Prépa ENM, Faculté de Droit de Toulon (3 heures)
  • 2020 – 2021 – Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER),  Université de Toulon, CERC :
    – TD Droit des personnes, Licence 1, semestre 1, cours magistral de M. le Professeur Philippe PÉDROT, Faculté de Droit de Toulon (15 heures)
    – TD Droit des personnes – Licence 1, semestre 1, cours magistral de Mme Nathalie NEFUSSY, Faculté de Droit de Toulon, campus Draguignan (30 heures)
    – TD Contrats spéciaux – Licence 3, semestres 1 et 2, cours magistral de Mme Sarah FARHI, Faculté de Droit de Toulon, campus Draguignan (24 heures)
    – TD Procédure pénale – Master 1, semestres 1 et 2, cours magistral de Mme Valérie BOUCHARD, Faculté de Droit de Toulon (30 heures)
    – Prépa ENM, Faculté de Droit de Toulon (3 heures)
  • 2018 – 2020 – Agent Temporaire Vacataire (ATV), Université de Toulon :
    – TD Droit des personnes – Licence 1, semestre 1, cours magistraux de M. le Professeur Philippe PÉDROT, Faculté de Droit de Toulon (30 heures)
    – TD Droit de la famille – Licence 1, semestre 2, cours magistral de Mme Janick ROCHE-DAHAN, Faculté de Droit de Toulon (15 heures)
    – TD Contrats spéciaux – Licence 3, semestres 1 et 2, cours magistral de de Mme Sarah FARHI, Faculté de Droit de Toulon, campus Draguignan (24 heures)
    – TD Procédure pénale – Master 1, semestre 1, cours magistral de Mme Valérie BOUCHARD, Faculté de Droit de Toulon (15 heures)
  • 2018 – 2019 : Agent Temporaire Vacataire (ATV), Université de Toulon :
    – TD Droit des personnes – Licence 1, semestre 1, cours magistral de Mme Janick ROCHE-DAHAN, Faculté de Droit de Toulon (45 heures)
    – TD Droit de la famille – Licence 1, semestre 1, cours magistral de Mme Janick ROCHE-DAHAN, Faculté de Droit de Toulon (30 heures)

Expérience en juridiction

  • 2016 – 2020 – Assistant de justice au Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon.
    Assistant du procureur de la République et des procureurs adjoints. 

Publications

Contributions d’ouvrages

  • « La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée », in Philippe PÉDROT (dir.), Droit et numérique, Mare&Martin (à paraître).
  • « Le terrorisme et le trafic d’espèces sauvages », in Jordan GOULET (dir.), Humains, animaux et terrorisme, L’Harmattan, coll. Diplomatie et stratégie, 2021, pp.175-199.
  • « La genèse de l’évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin », in Pascal OUDOT, Sarah FARHI (dir.), Covid-19 et Droit. Le système juridique à l’épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, coll. Chemins de pensée Juridique, 2021, pp. 9-17.
  • « La protection pénale des animaux aquatiques », in Sylvie SCHMITT (dir.), Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, coll. Droit(s) de l’environnement, 2020, pp.51-67.

Articles de revues

  • « La vidéojustice : la justice pénale à l’ère de la vidéo », Les Cahiers. Droit, Sciences & Technologies, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2021, n° 13, pp. 93-109.
  •  « Le droit pénal du bien-être animal », RSDA, 2021, n° 2, Débats, pp. 563-575.
  • « L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts », Revue Générale du Droit, 2020, Chronique Droit civil, n° 51180, 21 p.
  • « Une protection pénale pour l’intérêt de l’animal : vers un droit post-moderne du vivant ? », RSDA, 2020, n°1, Doctrine, pp. 497-531.

Commentaires et notes de jurisprudence

  • « Enquête préliminaire : contrôle par l’OPJ de la perquisition réalisée par un APJ », Cass. crim., 7 décembre 2021, n° 20-82.733, AJ Pénal, 2022, n° 1, Jurisprudence, pp. 45-46.
  • « L’information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique », Cass. crim., 16 novembre 2021, n° 21-81.613, AJ pénal, 2021, n° 12, Jurisprudence, pp. 591-592. 
  • « L’erreur de droit invincible et insensible », Cass. crim., 18 mai 2021, n° 21-80.042, AJ pénal, 2021, n°7-8, Jurisprudence, pp. 366-367. 
  • « Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille », Cass. crim., 5 janvier 2021, n° 20-80.569, RSDA, 2021, n°1, Chronique de droit criminel, pp. 59-65.
  • « La notion de domicile en droit pénal : vers l’élémentaire ? », Cass. crim., 20 octobre 2020, n° 19-87.656, AJ pénal, 2021, n° 2, Jurisprudence, pp. 101-102.

Brèves publiées sur le site du CERC