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LEBORNE Jérôme

Docteur en Droit, Qualifié aux fonctions de Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Enseignant contractuel

CV HAL

Contact : jerome.leborne@univ-tln.fr

CV détaillé à télécharger ici

Diplômes et titres universitaires

Lauréat du prix de thèse Louis Lorvellec 2023

Prix de la revue de Droit rural de LexisNexis

Qualification aux fonctions de Maître de conférences (2023)

Section 01 du Conseil National des Universités : Droit privé et sciences criminelles.

Doctorat en Sciences juridiques(2017-2022)

Thèse : « La protection pénale de l’animal », sous la direction de Valérie BOUCHARD, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, Professeure en droit privé et sciences criminelles. Soutenue à la Faculté de Droit de Toulon le 14 décembre 2022. Autorisation de publication en l’état.

Master 2 Expertise dans le système pénal national et international (2015-2016)

Université d’Aix-Marseille. Mention Très bien – Major de Promotion. Prix de l’Union des Compagnies d’expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.

Master 1 Personne et Procès (2014-2015)

Université de Toulon. Mention Bien.

Parcours professionnel

Enseignant contractuel (2022-2024)

Enseignant en « Droit privé du contentieux – Droit pénal et procédure pénale ». Cours magistraux et travaux dirigés. Université de Toulon, UFR Droit, Campus de Toulon et Draguignan.

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) (2020-2022)

Chargé de travaux dirigés. Rattaché au Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC). Université de Toulon, UFR Droit, Campus de Toulon et Draguignan.

Agent temporaire vacataire (ATV) (2018-2020)

Chargé de travaux dirigés. Université de Toulon, UFR Droit, Campus de Toulon et Draguignan.

Assistant de justice (2016-2020)

Assistant de justice au Parquet au Tribunal de Grande Instance de Toulon.

Expériences dans l’enseignement

  • Cours magistraux : 
    – Procédure pénale – Master 1 Justice, Procès et Procédures parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1 et 2, UFR Droit, Campus de Draguignan (2022-2024)
    – Droit pénal des affaires, L3 Droit des affaires, semestre 2, UFR Droit, Campus de Toulon (2023-2024)
    – Droit pénal général, L2, semestre 2, UFR Droit, Campus de Toulon (2023-2024)
    – Procédure pénale, Capacité 2, semestre 2, UFR Droit, Campus de Toulon (2022-2024)
    – Droit pénal, Capacité 1, semestre 2, UFR Droit, Campus de Toulon (2022-2023)
  • Séminaires :
    – Contentieux de l’appel en procédure civile, Master 2 Justice, Procès et Procédures parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, UFR Droit, Campus de Draguignan (2022-2024)
    – La protection pénale de l’animal, Prépa ENM, UFR Droit, Campus de Toulon (2021-2023)
    – Entraînement à la dissertation, Prépa ENM, UFR Droit, Campus de Toulon (2023-2024)
  • Travaux dirigés :
    – Procédure pénale, M1 Justice, Procès et Procédures parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1 et 2, UFR Droit, Campus de Toulon et Draguignan (2019-2024)
    – Contrats spéciaux, L3 Justice, Procès et Procédures, semestre 1 et 2, UFR Droit, Campus de Draguignan (2019-2021)
    – Droit des personnes, L1, semestre 1, UFR Droit, Campus de Toulon et Draguignan (2018-2022)
    – Droit de la famille, L1, semestre 2, UFR Droit, Campus de Toulon (2018-2020)
    – Méthodologie des exercices juridiques, Capacité 1, semestre 1, UFR Droit, Campus de Toulon (2022-2023)
    – Pratique du vocabulaire juridique, Capacité 1, semestre 1, UFR Droit, Campus de Toulon (2022-2023)

Publications

Thèse

La protection pénale de l’animal, Mare & Martin, coll. Bibliothèque des thèses, 2024. Préface de M. le Professeur Jean-Pierre MARGUÉNAUD et de Mme le Professeure Valérie BOUCHARD.

Contributions d’ouvrages

  • « La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée », in Philippe PÉDROT, Sarah BONNIEU et Bettina BORDURE-VARANCE (dir.), Le droit et l’univers numérique, Mare & Martin, coll. Droit privé & sciences criminelles, 2023, pp. 173-196.
  • « Le terrorisme et le trafic d’espèces sauvages », in Jordan GOULET (dir.), Humains, animaux et terrorisme, L’Harmattan, coll. Diplomatie et stratégie, 2021, pp.175-199.
  • « La genèse de l’évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin », in Pascal OUDOT, Sarah FARHI (dir.), Covid-19 et Droit. Le système juridique à l’épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, coll. Chemins de pensée Juridique, 2021, pp. 9-17.
  • « La protection pénale des animaux aquatiques », in Sylvie SCHMITT (dir.), Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, coll. Droit(s) de l’environnement, 2020, pp.51-67.

Articles

  • « La vidéojustice : la justice pénale à l’ère de la vidéo », Les Cahiers. Droit, Sciences & Technologies, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2021, n° 13, pp. 93-109.
  •  « Le droit pénal du bien-être animal », RSDA, 2021, n° 2, Débats, pp. 563-575.
  • « L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts », Revue Générale du Droit, 2020, Chronique Droit civil, n° 51180, 21 p.
  • « Une protection pénale pour l’intérêt de l’animal : vers un droit post-moderne du vivant ? », RSDA, 2020, n°1, Doctrine, pp. 497-531.

Commentaires et notes de jurisprudence

  • « Demandeur à la nullité et perquisition filmée : les cinquante nuances de grief », AJ Pénal, 2024, n° 3, pp. 159-160.
  • « Constatations et déclarations sur des terres agricoles : les règles de procédure pénale environnementale », AJ Pénal, 2024, n° 3, pp. 253-154.
  • « Les frontières de l’action civile des associations de protection animale », RSDA, 2023, n° 2 (https://www.revue-rsda.fr/articles-rsda/7525-chronique-droit-criminel).
  • « Le cumul des qualifications de divagation d’un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne », RSDA, 2023, n° 2 (https://www.revue-rsda.fr/articles-rsda/7525-chronique-droit-criminel).
  • « La convention judiciaire d’intérêt public environnementale conclue par anticipation », AJ pénal, 2023, n° 11, pp. 505-506.
  • « Qualification de l’inventaire sommaire d’un sac réalisé par un APJ », AJ pénal, 2023, n° 7-8, pp. 351-352.
  • « Prolongation de la détention provisoire et droits de la défense », AJ pénal, 2023, n° 6, pp. 292-293.
  • « Corrida : l’élément psychologique adopté par la chambre criminelle », RSDA, 2023, n° 1, pp. 58-61.
  • « L’obligation d’informer préalablement le procureur de la République en droit pénal de l’environnement », RSDA, 2023, n° 1, pp. 61-64.
  • « Enquête préliminaire : contrôle par l’OPJ de la perquisition réalisée par un APJ », AJ Pénal, 2022, n° 1, pp. 45-46.
  • « L’information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique », AJ pénal, 2021, n° 12, pp. 591-592. 
  • « L’erreur de droit invincible et insensible », AJ pénal, 2021, n°7-8, pp. 366-367. 
  • « Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille », RSDA, 2021, n°1, pp. 59-65.
  • « La notion de domicile en droit pénal : vers l’élémentaire ? », AJ pénal, 2021, n° 2, pp. 101-102.

Brèves publiées sur le site du CERC

Organisations de colloques

  • L’eau : enjeux et perspectives, sous la direction de Jérôme LEBORNE, Faustine LEROY et Christ SODJINOU, colloque organisé dans le cadre de la 11e édition des Doctoriades à l’Université de Toulon, le 7 décembre 2023.
  • Le droit numérique, sous la direction deJérôme LEBORNE, Bettina BORDURE et Sarah BONNIEU, colloque organisé dans le cadre de la 10e édition des Doctoriades à l’Université de Toulon, le 14 octobre 2021.
  • La révision des lois bioéthiques et l’évolution de la conception de la personne humaine, sous la direction de Camille LEROY et Jérôme LEBORNE, colloque organisé dans le cadre de la 9e édition des Doctoriades à l’Université de Toulon, les 17 et 18 octobre 2019.

Communications dans des colloques

  • « La protection pénale : la répression des atteintes à l’eau », communication prononcée lors du colloque L’eau : enjeux et perspectives, organisé par Jérôme LEBORNE, Faustine LEROY et Christ SODJINOU à la Faculté de Droit de Toulon, le 7 décembre 2023.
  • « La solidarité pénale animalière », communication prononcée lors du colloque La solidarité, organisé par Amandine MARTINEZ et Bruno CHIAPELLO à la Faculté de Droit de Toulon, le 6 décembre 2023.
  • « Le droit et l’animal de divertissement », communication prononcée lors du colloque Divertissement et droit organisé par l’Association des doctorants en droit de l’Université de Reims (ADENDUR), à la Faculté de Droit de l’Université de Reims, le 22 septembre 2023.
  • « L’équilibre de la procédure pénale», communication prononcée lors du colloque Le polymorphisme de l’équilibre en droit organisé par Sylvie SCHMITT et Céline MAILLAFET à la Faculté de Droit de Toulon, le 10 juin 2022.
  • « Le droit pénal du bien-être animal », communication prononcée lors du colloque Le bien-être animal dans l’Union européenne : le temps d’accélérer la cadence ? organisé par Mathieu ROUY, Barbara THIBAULT et Laura WALZ à l’Université de Bordeaux, le 22 octobre 2021.
  • « La justice redimensionnée : “la vidéojustice“ », communication prononcée lors du colloque Le droit numérique organisé par Jérôme LEBORNE, Bettina BORDURE et Sarah BONNIEU sur le campus de Toulon, le 14 octobre 2021.
  • « La “vidéojustice“ : la procédure pénale à l’ère de la vidéo », communication prononcée lors du colloque dématérialisé Les concepts à l’épreuve des terrains organisé par le GDR NOST et Stéphanie LACOUR, le 24 juin 2021.
  • « La genèse de l’évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmes », communication prononcée lors du colloque dématérialisé Covid-19 et Droit organisé par Pascal OUDOT et Sarah FARHI, le 10 juillet 2020.
  • « L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts », communication prononcée lors du colloque La révision des lois bioéthiques et l’évolution de la conception de la personne humaine organisé par Camille LEROY et Jérôme LEBORNE sur le campus de Toulon, les 17 et 18 octobre 2019.
  • « Le droit de la protection pénale de l’animal », communication prononcée lors de l’Université d’été Les animaux organisée à l’Université de Poitiers, du 1er au 5 juillet 2019.
  • « La protection pénale des animaux aquatiques », communication prononcée lors du colloque La protection juridique des écosystèmes aquatiques organisé par Sylvie SCHMITT et Philippe BOUCHEIX à la Faculté de Droit de Toulon, le 23 mai 2019.

Communications dans des conférences et tables-rondes

  • « La protection pénale de l’animal », conférence visant à présenter ma thèse en ouverture de la cérémonie de remise des diplômes du DU Droit de l’animal dirigé par Mme Marie-Cécile LASSERRE à l’Université de Nice Côte d’Azur, le 10 novembre 2023
  • « Science et protection pénale de l’animal », présentation de mes travaux de thèse liés à l’impact de la science lors de la conférence-discussion Regards croisés sur la thèse en droit dans le domaine “sciences, risques et société“ organisée par Estelle BROSSET, Aurélie MAHALTATCHIMY et Sylvie SCHMITT à l’Université d’Aix-Marseille, le 17 octobre 2023.
  • « Les violences sexuelles dans le sport », conférence prononcée lors de la Fête de la Science organisée par l’Université de Toulon, le 12 octobre 2023.
  • « La responsabilité pénale des soignants », communication prononcée lors de la table-ronde-conférence La responsabilité des soignants sous microscope : regards croisés organisée par Nathalie NEFUSSY à la Faculté de Droit de Draguignan, le 14 septembre 2023.
  • La protection de l’animal, conférence organisée par le Lycée Dumont D’Urville (Toulon) à l’attention des élèves de terminal option droit à la Faculté de Droit de Toulon, le 22 mai 2023.
  • « Présentation du Doctorat », communication prononcée lors de la table-ronde Les métiers du Droit organisée par les étudiants du M2 Justice, Procès et Procédures parcours Contentieux Judiciaire dans le cadre du projet collaboratif à la Faculté de Droit de Toulon, le 16 mars 2023.
  • Intervention lors de la table-ronde L’animal entre dans la Constitution italienne – La réforme constitutionnelle du 11 février 2022 présidée par Roberto LOUVIN et Sylvie SCHMITT à la Faculté de Droit de Toulon, le 7 avril 2022.