Droit de l’environnement

Associations de protection de l’environnement

• Marie-Laure Basilien-Gainche, « La recevabilité des actions introduites par les associations de protection de l’environnement  », La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés, 2020.

Droit de la mer – Activités maritimes

• Pascale Ricard, « L’articulation entre le droit spécial de l’AIFM et le nouvel Accord ’BBNJ’ en matière de conservation et d’utilisation durable de la biodiversité marine », La Revue maritime, 2024, n° 527.
• Mariana Bruck de Moraes Ponna Schiavetti, La fréquentation de plaisance dans les aires marines protégées : des solutions juridiques au regard des enjeux socio-économiques, thèse, Université de Bretagne occidentale, 2024.
• Kiara Neri, Pascale Ricard, « La demande d’avis consultatif présentée par la COSIS au Tribunal international du droit de la mer : quels enjeux ? », L’Observateur des Nations Unies, 2023-2, n° 55.
• Stéphanie Tachoires, Marie Benatre, Paul Sauboua, Référentiel pour la préservation de l’environnement marin et l’exercice des activités de pêche professionnelle maritime, Office Français de la Biodiversité, Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, 2023.
• Orianne Crouteix , « Protéger la biodiversité marine : regard sur la Méditerranée au prisme des outils de l’UICN », VertigO – la revue électronique en sciences de l’environnement, 2021-1.
• Odile Delfour-Samama, « La protection de la biodiversité en haute mer, une urgence écologique », Revue juridique de l’environnement, 2021, numéro spécial, pp. 133-148.
• Jean-Paul Pastorel, « De la protection de la biodiversité comme principe du droit de la mer, » Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2019, n° 25, p. 27-44.
• Antonia Leroy, Les transformations du droit des pêches face à l’émergence d’un problème juridique : la pêche illicite, non rapportée, non réglementée : Aspects de droit international, européen et national, thèse, Université de Perpignan, 2019
• Laurent Warlouzet, « Ports et mondialisation: l’interaction entre régulations internationale et européenne dans la gestion environnementale des ports maritime », in Jean-Louis Podvin; Éric Roulet (dir.), Des forts et des ports. Hommages à Joëlle Napoli, Shaker Verlag, 2019, pp.311-325.
• Philippe Fotso, Les conditions juridiques d’intégration environnementale dans la Planification Spatiale Marine (PSM) : Analyse d’opportunité de diffusion d’un processus public en Atlantique tropical (Cap-Vert, Sénégal et Brésil), à l’aune de l’expérience de l’Union Européenne (UE), thèse, Université de Bretagne occidentale, 2019
• Annie Cudennec, Gilles Lazuech, « Politique commune de la pêche », in Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire Varenne, 2018.
• Sophie Gambardella, « La gestion internationale du thon rouge : illustration de la tension entre intérêts environnementaux et intérêts économiques », in CERINO (C.), MICHON (B.), SAUNIER (E.) (Dirs.), La pêche : regards croisés, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2017, pp.215-226.
• Pascale Ricard, « La sentence arbitrale relative au différend en mer de Chine méridionale et l’obligation de protection du milieu marin », Annuaire du droit de la mer, 2016, pp. 147-159.
• Séverine Michalak, Marché des EMR et milieu marin. Contribution à l’étude des spécificités juridiques des énergies marines renouvelables, thèse, Université de Bretagne Occidentale (UBO), Brest; IUEM Institut Universitaire Européen de la Mer, 2016
• Guillaume Le Floch, « Le premier avis de la formation plénière du tribunal international du droit de la mer : entre prudence et audace », Annuaire français de droit international, 2015, pp.669-697.
• Sophie Gambardella, Hélène Tudela, « Du renouveau dans les activités du tribunal international du droit de la mer », Annuaire du droit de la mer, 2009, XIV, pp. 121-152.

Droit pénal de l’environnement

• Rapport, « L’Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif », Rapport d’information n° 777, 2024.
• Pierre-Henri Gout, Olivier Marc Dion, « Le droit pénal et la protection de l’espace maritime », Cercle K2, 2023.
• Rapport sur le droit pénal de l’environnement.
• Podcast, « Écocide : l’avenir de la justice environnementale ? » Lex TV – La chaîne juridique signée Lexbase.
• Formation ISPEC/Pénal, « Le droit pénal de l’environnement », Lex TV – La chaîne juridique signée Lexbase.
• Conférence, « La criminalisation des défenseurs de l’environnement, une menace pour la démocratie », Association des JNE.

Le juge

• Colloque, « Juger en situation de transition systémique, quel rôle pour le juge ? », Cour de cassation, 4 juillet 2024.

Le littoral

• Xavier Braud, « La conciliation des usages et des intérêts dans le cadre du droit de l’urbanisme littoral », AMURE, La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit, Pedone, 2024, pp.75-91.
• Bernard Drobenko, « La protection du littoral, 25 ans après », Revue juridique de l’environnement, Les 25 ans de la loi littoral, 2012.

Océans

• Colloque, « Le droit de l’Océan du point de vue environnemental », Cour de cassation, 27 mars 2025.
• Odile Delfour-Samama, « La protection de la biodiversité en haute mer, une urgence écologique », Revue juridique de l’environnement, 2021, numéro spécial, pp. 133-148.
• Serge Ségura, « La création du droit protecteur de l’environnement marin par la communauté internationale », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement= of the Marine Environment Conservation – Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Marcial Pons, 2019.
• Pascale Ricard, « Les aires marines protégées en haute mer et la difficile conciliation entre droit de la mer et droit de l’environnement », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation – Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Marcial Pons, 2019, pp.249-267.
• Danilo Garcia Caceres, « L’instrument international juridiquement contraignant se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le Droit de la mer : Dernier espoir ou nouveau départ juridique pour la conservation de l’Océan ? », in Patrick Chaumette, Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation – Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Marcial Pons, 2019, pp.533-546.
• Podcast, « Protection juridique de l’océan en Polynésie française ».

Protection de la biodiversité et des espèces

• Simon Jolivet, « Les contentieux stratégiques en matière de protection des espèces : essai de systématisation », in Christel Cournil, Anne-Sophie Denolle (dir.), Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, Pedone, 2024, pp.35-50.
• Simon Jolivet, « Conditionnalité environnementale : la contribution de l’Union européenne à la protection de la biodiversité en dehors de ses frontières », in Francette Fines, Federica Rassu (dir.), La conditionnalité dans les relations extérieures de l’Union européenne, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2022, pp.119-132.
• Orianne Crouteix , « Protéger la biodiversité marine : regard sur la Méditerranée au prisme des outils de l’UICN », VertigO – la revue électronique en sciences de l’environnement, 2021-1.
• Simon Jolivet, « Biotopes et habitats naturels, les faux-jumeaux de la protection de la nature », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n° 9, pp.519.
• Jean-Paul Pastorel, « De la protection de la biodiversité comme principe du droit de la mer, » Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2019, n° 25, p. 27-44.